Conseil Municipal
Conseil Municipal du 16 avril 2012
Excusés : J. Martin, S Humblot, JL Ribyere
Ordre du jour :
Monsieur le Maire vérifie avec les conseillers le planning des élections.
Il annonce la cérémonie du 8 mai à 11h rendez-vous parking de l’école. Il rappelle l’inauguration du 12 mai de la « Place du 19 juin 1962 » à 10 h 30
Projet de résidence séniors : Le Sidec a lancé les appels d’offres pour le choix de l’architecte. Il aura les réponses le 14 mai et le dépouillement se fera le 24 mai.
Commission tourisme : Les marcheurs et marcheuses ont retenu 5 parcours dont un dans le village qui sera culturel. Dans 1er temps elle proposera aux touristes un document avec le plan et les explications et un bornage sera fait en forêt. Dans un 2ème temps, la commission travaillera sur l’intégration de ses randonnées dans le PDIPR du Jura.Pour cela elle a rendez vous avec la CCVA le 26 avril à 14 h. J Pape expliquera les démarches à faire, mais celle-ci sont particulièrement longues.
Le marché du vendredi soir aura lieu de 17h 30 à 20h sur le parking des écoles, le long du mur, l’installation électrique va être faite, et des panneaux vont être réalisés par Marie-Thé
Le SICTOM de la zone de Dole a envoyé un courrier suite à un contrôle des bacs bleus le 15 février 2012. La commune qui était à 84% de qualité de tri s’est dégradée à 81 %. Dans ces conditions, le coût des poubelles pourrait augmenter. Une information dans le MSV INFO sera faite
Tour de table
N Serrao : Le cabinet des infirmiers qui est dans l’ancien Crédit Agricole va venir s’installer rue Fortunat Pactet dans sa maison, le parking se fera derriere.
R Voitoux : voir pour revoir le stop de la rue du Malvernois, soit l’avancer, soit mettre un miroir en face.
C Kress : signale que le chauffage du gymnase est trop fort, voir avec le SIVOM pour réduire les degrés
La fête des voisins s’organise le 9 juin, des prospectus vont être distribués.
C Meluh : La commission s’est réunie pour le choix des fleurs. Elle a été navrée de constater le vandalisme du tombereau auquel on a enlevé un bras quelques jours après son installation. L’équipe s’est trouvée découragée, par ses dégradations à répétition.
En fin de conseil, la Ferme d’Ange nous propose une dégustation de ses produits en remerciement de la mise à disposition de la cuisine de la salle des fêtes.
Prochain réunion du conseil le 11 juin 2012
Conseil Municipal du 17 mars 2012
Excusés : Natacha Bourgeois Serrao, S Humblot
Ordre du jour :
Présentation du budget 2012 et vote : M. le Maire, Jacques Martin et Christian Brusseaux présentent un budget équilibré validé par M. le Percepteur, le budget est sain avec la projection des travaux à venir. Budget adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Vote des 4 taxes : Pas d’augmentation d’impôts pour 2012, malgré les travaux réalisés et ceux à venir.
22ème randonnée ADAVAL le 12 mai : La CCVA participe à une action à hauteur de 150 € pour chaque village qui réalisera une embarcation insolite. Charles Kress propose que le Comité des Fêtes récemment reconstitué participe à cette action.
Terrain vers la pharmacie : sur le terrain de la commune où s’implantera la future gendarmerie le Conseil Municipal décide de vendre au prix de 15 € le m2, 4 ares à Mme Bossier pour sa future activité de torréfaction de café. D’autres projets sont évoqués.
Lotissement Tuilerie route de Poligny : la voirie a été installée et les rues nouvellement créés ont été baptisées : rue de la Tuilerie et rue du Four. 16 parcelles de 6 à 7 ares vont être à vendre par l’entreprise Taponnot.
Commission tourisme : cette commission nouvellement créée a décidé de référencer et de baliserles différents parcours de randonnées pour s’intégrer à ceux déjà existants.
Par ailleurs elle réfléchit sur l’organisation d’un marché en soirée situé parking de l’école.
Commission fleurissement : le massif de rosiers du parc Biot a été labouré et il est prévu de planter les rosiers vendredi matin 16 mars.
Plan de MSV : un bon nombre de commerçants a répondu favorablement au démarchage de pub pour financer ce plan. La commission Communication va vérifier toutes les informations avant l’impression du document.
Préau école : L'éclairage sous le préau est terminé – ceci à la demande des parents d'élèves pourleurs manifestations. La reprise des travaux est autorisée.
Tour de table
Jean L Ribeyre : présente 2 devis pour le marquage au sol de la voirie communale. La réflexion se poursuit.
Charles Kress : fait un compte rendu des dernières réunions du « comité des fêtes ». Le groupe souhaite mettreen valeur la fête des voisins qui se pratiquait déjà dans certains quartiers. Il pense que pour la date officielle du 9 juin serait idéale pour organiser une fête dans chaque quartier avec les membres du conseil municipalen relais. Le soir la commune pourrait offrir un apéritif sur le parking de la mairie. Ce serait le meilleur moyen de créer la dynamique de cette fête.
J Valet : évoque le projet de galerie marchande sur les terrains de la zone de Bans – Réflexion à voiravec la CCVA.
M. Le Maire demande à chaque conseiller ses disponibilités pour les 4 dimanches d’élections de ce printemps.
Le planning est établi.
Prochain réunion du conseil le 16 avril 2012
Conseil Municipal du 13 février 2012
Excusé : Sylvain Paillard
En préambule M. le Maire annonce une réunion avec M. le Percepteur le 6 mars pour préparer le budget 2012.
Les jardins du Val d’Amour ont été repris par des jeunes qui vont pratiquer l’élevage des escargots.Leur nouvelle activité s’appellera « La Ferme d’Ange »
Un érable dans le parc a perdu une branche maitresse le 17 décembre jour de tempête. Il est mort, et donc nécessite sa coupe par sécurité pour les visiteurs du parc. Le tronc va être sculpté
Ordre du jour :
Bilan financier 2010 : Un bureau d’étude en lien avec le percepteur a fait un état de lieu des financesde la commune et juge ce bilan excellent ( finances très saines ).
Résultat appels d’offres Résidence Seniors : 4 réponses avec d’énormes disparités : Le SIDEC est retenu,sa prestation est avantageuse. Il est mandaté pour la recherche de l’architecte.
Local presbytère : La réception des travaux aura lieu le mardi 28 février à 11 h. Le bail pour la paroisse sera signé à cette occasion.
Travaux préau : Les travaux sont stoppés suite à une intervention de la DRAC. La Maison Commune étant classée, les tuiles doivent être de 15 mm d’épaisseur. Celles choisies par M. le Maire et l’entreprise font13,8 mm. La Drac, M. le Maire et l’entreprise vont parvenir à un compromis. Les tuiles posées vont être enlevées et la tuile choisie sera mise en place rapidement, mais retardera d’autant la fin de chantier.
Travaux d’hiver en cours : Rue de l’Hameçon, la bordure en piquets d’acacias se termine. La prochaine rue aménagée sera la rue Pointelin dans le courant de l'été.
La couverture de la perception sera changée et remplacée par des petites tuiles courant 2012. La chaudière fuel du bâtiment Ecole sera remplacée par une chaudière à condensation.
Réunion SICTOM : le 25 janvier une réunion a eu lieu pour présenter un projet de peser de poubelles.Après une vive discussion, il s’avère que le Jura n’est pas prêt pour l’instant à ce type de facturation.Une réflexion sur d’autres pistes a été lancée.
Commission tourisme : Suite à la réflexion de marcheuses invétérées, la municipalité décide de créer une commission tourisme qui se chargerait du balisage des boucles de marche dans la forêt et la plaine. Cette démarche se fera en lien avec la CCVA qui a déjà fléché dans le Val d’Amour des parcours en lien avec le PPDR.
Ce travail permettra ensuite aux touristes de faire des parcours sécurisés, balisés, chronométrés. Germaine Oudot, secondée par Raymond Voitoux, se chargera d’animer cette commission. Le patrimoine sera valorisé dans ce cadre aussi. Un travail sur la renaissance du marché sera fait aussi, le jour, l’heure et le lieu sera à définir.
Rapport Comité des Fêtes : Charles Kress a provoqué une réunion avec un groupe de personnes de bonnes volontésprêt à s’investir dans le cadre de manifestations type « Rencontres théâtrales » ou « Festival de la Vouivre »ou« Fête des voisins ». Une foule d’idées surgissent et tout va être mis en œuvre pour animer le village.
Tour de table :
C Brusseaux : La place du 19 mars 1962 ( parking de la Salle des Fêtes ) va être inaugurée le 12 mai à 10 h 30le conseil municipal est bien sûr invité.
La station d’épuration : Le constructeur sera désigné en réunion communautaire le 13 mars 2012.
S Humblot : relate la visite d’Hervé Gaymart ce jour, Président de l’Office National des Forêts aux Chalets Chauvin invité de M. le Député Jean-Marie Sermier, suivi d’un débat à la Salle des Fêtes.
JL Ribeyre : réception des travaux des dégâts des eaux à la perception. Le moteur de l’horloge de l’église a été changé et l’heure a été réglée. Le panneau lumineux « Stop à 70m » route d’Arbois est installé.
C Meluh évoque un cas douloureux d’une habitante du Petit Villey qui a été hospitalisée car elle était en grande précarit é suite au grand froid qui sévit actuellement. Une équipe du CCAS suivait de très cette personne.
Un massif de rosiers va être installé dans le parc, les rosiers sont en jauge.
C Kress : 13 mai Journée de la Randonnée de l’Adaval à Chamblay. Inauguration du Port au Bois de Chamblay et Montbarrey. Chaque village devra réaliser une embarcation qui devra flotter sur l’eau. La CCVA alloueune subvention de 150 € pour réaliser l’engin.
Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2011
Excusés : Raymond Voitoux, C Kress
Ordre du jour :
Résidence Senior : Le conseil prend une délibération pour y attribuer le suivi du dossier de la résidence Senior au Sidec. Celui-ci s’occupera des appels d’offres, du choix de l’architecte, des dossiers de demande de subvention, comme il l’a fait avec efficacité pour la réhabilitation de l’Espace Biot.
Etat d’avancements des différents travaux :
Rue de l’Hameçon terminé sauf le revêtement trottoir qui se fera après la trêve des fêtes soit le 9 janvier. La rue sera en zone 30, avec le plateau surélevé, des points lumineux seront prévus sur les pointes de trottoir.
La chaudière de la perception a été changée. Le toit de la perception se fera au printemps, ainsi que le toit du préau coté parking. La chaudière de l’école sera changée aussi, plusieurs propositions sont à l’étude.
Les travaux dans le local du presbytère suivent leur cours et seront terminés fin janvier. La paroisse St Sébastien louera ce bâtiment pour l’utiliser en bureau accueil fonctionnel et salle de réunion.
Les panneaux « Attention école » rue Jules Grévy et rue Léon Guignard sont installés et très appréciés.
Les illuminations de Noël sont installées et le sapin de Noël bien arrimé à l’église a fière allure.
CLSH : Le nombre d’enfants inscrits à la cantine a fortement progressé et il manque des places. La CCVA demande si elle peut disposer d’une salle complémentaire. Le conseil décide de lui attribuer la salle Devally sous le préau de gauche. Une dizaine d’enfants pourrait être servie en plus.
Vœux 2012 : La municipalité a décidé d’élargir les vœux du maire aux responsables d’associations, aux commerçants et artisans. Cette rencontre se fera à la Salle des Fêtes le 10 janvier à 19 h.
Repas des anciens : les invitations ont été envoyées pour le jeudi 12 janvier à 12 h Salle des Fêtes.
Tarif des ordures : Le Sictom de la Zone de Dole a décidé en assemblée générale d’augmenter le tarif de 1.5 %.
Tour de table :
Monsieur le Maire remercie toute son équipe municipale pour le travail accompli cette année qui fût très importante avec le chantier et l’installation de la nouvelle mairie. Les conditions de travail sont optimales et sont très appréciées de tous.
S Humblot : malgré la morosité ambiante des ventes de bois, Mont-sous-Vaudrey a vendu pour 84 847 €. Une demande de subvention est en cours pour une plantation de 8 hectares dont les travaux seront pris en charge à 50%.
C Magdelaine : signale : le poteau vers le stop était encore arraché. Il évoque les réunions du Sivom et signale qu’un défibrillateur est prévu d’être installé à l’intérieur du gymnase. Il conviendrait de l’installer à l’extérieur. Les défibrillateurs sont commandés en achat groupé avec la CCVA.
C Brusseaux : Le dossier station épuration avance. Des études sont menées pour en réduire le coût.
Les anciens combattants ont demandé depuis plus d’un an par courrier qu’une rue de Mont soit baptisée « du 19 mars 1962 ». Après une discussion le conseil municipal décide que le parking de la Salle des Fêtes soit nommé « Place du 19 mars 1962 ». Une cérémonie aura lieu au printemps.
C Meluh : La commission fleurissement a reçu de la CCVA le 1er prix pour le fleurissement de la mairie et celui du lavoir et de l’école. Le conseil général leur a attribué le 5ème prix. Les bénévoles sont ravis et heureux de constater que leur travail est reconnu.
Le téléthon avec la participation de tous et particulièrement des 3 chorales de Dole pour un concert le dimanche après midi a permis de collecter 2984 €. Un grand merci à tous pour votre dévouement.
Conseil Municipal du 14 novembre 2011
Excusés : J Martin, N Serrao
Bernard Fraizier nous informe que les vœux du maire auront lieu le mardi 10 janvier à 19 h à la salle des fêtes. Le conseil municipal, les employés et les présidents d’association seront invités.
Le repas des ainés aura lieu le jeudi 12 janvier à la salle des fêtes avec comme animation à 15 h La Bravandrille.
Ordre du jour :
TLA : La Taxe locale d’aménagement : Cette taxe sera proportionnelle à la surface au sol à l’intérieur moins les murs. Le conseil municipal décide du taux soit 2.5 % (elle remplace la TPE).
Taxe d’assainissement : suite à la construction de la future station d’épuration, une légère augmentation sera répercutée soit 0.50 € + 0.15 € : 0.65 €. Les habitants qui ont un puits dont les eaux usées repartent bien évidemment dans les égouts, un forfait de 40 m3 par personne leur sera demandé.
Avancement des travaux pour le local de l’ancien garage : les entreprises vont attaquer les travaux et la fin du chantier est programmée fin janvier 2012. Le local fait 50 m2 avec un bureau, wc kitchinette, salle de réception.
Destination des coupes 2012 : 7 parcelles vont être exploitées en 2012.
Le nombre des affouagistes a augmenté : 166. Le règlement des affouagistes est plus strict : interdiction de stockage du bois sur les chemins et nettoyage des feux de bois exigé.
Travaux rue de l’Hameçon : La consolidation de la berge se fera en même temps que l’enrobage, la création d’un chemin piétonnier et quelques places de parking. Le collecteur d’égout sera changé.
Sécurité : Une zone 30 va être créée rue Vieille d’Arbois en même temps que la rue de l’Hameçon. Deux ralentisseurs seront mis en place vers l’entrée du Clos Grévy
Concernant l’accident route d’Arbois, le maire a rencontré le capitaine de gendarmerie. Tout est conforme, la commission de sécurité se réunira afin d’étudier le renforcement de la sécurité du lieu.
Remise de médailles : Le mardi 6 décembre à 18 h les anciens adjoints : Mme Ponchon, Mr Petitjean et Mr Renard recevront la médaille de la commune en hommage aux services rendus.
Tour de table :
C Brusseaux : le lundi 12 décembre à 17 h il recevra Mme Delphine Raymond qui se propose de faire un agenda qui insèrera tous les artisans et commerçants qui souhaiteront faire paraitre leur publicité.
J L Ribeyre : les caméras vidéos après la période d’essai habituelle, fonctionnent. Un panneau signalant leur présence devra être installé car c’est obligatoire.
C Magdeleine : Des blocs de pierre ont été installés sur le parking rénové du stade. Le lieu de passage des voitures se situe vers la clôture. Il serait plus judicieux de l’installer au milieu afin de ne perdre aucune place de parking. Il va être demandé au propriétaire route de Belmont de procéder à l’élagage des arbres.
R Voitoux : rend compte de la réunion du SITCOM. Les communes devront faire un effort de communication pour le tri des bacs bleus. Une page dans le MSV va être consacrée à ce sujet.
G Oudot : le MSV INFO DEC est en cours de réalisation. Le 11 novembre a été un beau succès et l’expo qui est consacrée au « Mont-sous-Vaudrey pendant la première guerre mondiale » a déjà reçu la visite des élèves des cours moyens et élémentaires. Le 11 novembre après midi plus de 80 personnes du village et des villages alentours sont venues découvrir l’exposition et cela a suscité beaucoup de questions.
C Kress : souhaite relancer le Comité des fêtes et lance un appel aux bénévoles.
J Valet : évoque l’interdiction des panneaux sauvages de publicité vers le Super U. M. le Maire évoque un projet de la CCVA de mettre un panneau lumineux pour informer de toutes les manifestations dans le Val d’Amour.
C Meluh : le Conseil des écoles a eu lieu. L’effectif est en baisse. Le spectacle de Noël aura lieu le 16 décembre après midi. Les enfants recevront de la commune des chocolats et un petit livre.
Le Téléthon aura lieu le 3 décembre et les bénévoles sont les bienvenues.
Conseil Municipal du 3 octobre 2011
Excusés : J Martin, N Serrao
Ordre du jour :
TLE : La Taxe locale d’équipement est supprimée. Elle est remplacée par la Taxe d’Aménagement et le taux d’imposition change. Nous aurons de plus amples renseignements courant octobre, une délibération devra être prise fin novembre pour une application en Mars 2012
Affouage : Reste à 25 € prix inchangé.
Vente de bois : elle a eu lieu à Champvans pour un montant de 72 150 €. Les prévisions étaient à 40 000 €.Ce fut une bonne vente.
Subventions aux associations : Les subventions ont été reconduites pour l’ensemble des associationssans aucune discussion.
Défibrillateurs : La CCVA a proposé un groupement d’achat de défibrillateurs afin de bénéficier des meilleurs prix et d’harmoniser le matériel sur le Val d’Amour. La commune va en acheter 3. Nous réfléchironssur les emplacements qui devront être les plus accessibles à la population. Une formation sera proposée.
Journée de formation auto-école : se fera cet automne, l’information sera transmise dans toutes les boîtes aux lettres du village.
Assemblée Générale de l’Association Foncière : doit avoir lieu cet automne. L’info se fera aussi par les boîtes aux lettres à tous les propriétaires fonciers.
Terrain Valet : Le rendez-vous chez le notaire ne saurait tarder. Une première réflexion est entamée.
Finances de la Commune : Un point a été fait récemment, tout va bien, ce qui nous permet d’envisageravec sérénité les prochains travaux.
Travaux envisagés fin 2011 - début 2012 :
„ Intérieur du bureau du presbytère : des devis sont établis, une réunion de travaux aura lieu le 11 octobre.
„ Rue de l’Hameçon : la digue sera renforcée, un chemin piétonnier sera réalisé, le revêtement sera rénové et les berges seront stabilisées. Les habitants vont être informés lors d’une réunion le 10 octobre à 17 h 30.
„ Perception : le toit sera refait, et la chaudière changée.
„ L’école : changement de chaudière
„ Tennis : Le bureau de l’association a le projet de refaire l’isolation de la salle couverte et envisagela réalisation d’une salle de squash qui serait unique dans le Jura.
Tour de table :
JL Ribeyre : la commission s’est réunie. Les panneaux 50 route de Dole seront remplacés. Le Conseil municipal décide de garder celui qui est rue Léon Guignard. Celui rue Général Grévy sera supprimé et un nouveausera installé sur la rue Jules Grévy à la hauteur du champ de foire.
Les panneaux pédagogiques fonctionnent bien. La moyenne est de 50 km avec un excès à 180 kmà 2 h du matin à la hauteur du garage Renault !!!
Ch Meluh : La commission fleurissement a fait le tour du village et envisage la remise des prix (date à fixer).
M. le Maire nous demande d’être tous vigilants afin de veiller au respect des règles dans le Parc Biot(pas de vélos, pas de chiens, pas d’alcool).
Ch Magdelaine : évoque le projet de reprise de la compétence sport par la CCVA.
La cérémonie du 11 novembre : rendez vous 11 h et la présence de tout le Conseil Municipal est souhaitée.
Prochain conseil : 14 novembre.
Conseil Municipal du 25 juillet 2011
Excusés : J Martin, N Serrao, C Meluh, N Koehren
J.Valet
Ordre du jour :
Délibération Sidec : Un renforcement basse tension souterraine a été réalisé pour l'éclairage publicrue Jean Bavilley
Schéma départemental de coopération intercommunale : Le conseil municipal émet un avis défavorable pour la fusion du syndicat des eaux Bans, Mont-sous-Vaudrey, Vaudrey avec les 6 autres syndicats proposés.Avis favorable au maintien de la CCVA indépendante.
Délibération adhésion de la commune de Mouchard au Sictom de Dole : Avis favorable à compterdu 1er janvier 2012.
Projet de gendarmerie : Le maire a reçu un courrier de Claude Guéant, Ministre de l'Intérieur : le projetde construction d'un casernement de gendarmerie est retenu. Il sera réalisé sur le terrain communal à côtéde la pharmacie dans les années à venir.
Achat Maison Gaston Valet : La commune a décidé d'acquérir la propriété voisine de la mairie.La concrétisation officielle se fera à l'automne.
Festival de la Vouivre : Lionel Valet présente le programme au Conseil Municipal. Celui-ci est très fourni.En cas de pluie, il se déroulera au Boulodrome du Val d'Amour. Lionel recherche des bénévoles pour aiderla mise en place à partir du 10 août et pour les 3 jours les 13, 14, 15 aout : 06 71 39 40 86. Un courrieraux associations de Mont-sous-Vaudrey sera envoyé pour l'appel aux bénévoles.
Feu d'artifice du 15 aout 2011 : initialement prévu le 13 juillet, il aura lieu le 15 août pour la fête patronaleen clôture du Festival de la Vouivre à 22 h 30.
Sécurité : La signalétique de la rue Jean Bavilley est à revoir en commission, les véhicules roulent trop vite.
Visite de la Secrétaire d'Etat à la famille Claude Greff : Mardi 26 juillet 14h 15, accueil du maire, ensuiteelle visitera le centre de loisirs puis assistera à 15h 15 à une séance de Bébés Lecteurs à la Médiathèque,et rencontrera les assistantes maternelles du Val d'Amour en vue de la création d'un Relais d'Assistante Maternelle
Tour de table :
Le conseil municipal évoque la réussite de l'inauguration de l'Espace Biot. Beaucoup de visiteurs pendantles 2 jours, de nombreux excellents échos en retour, et émotions vives des membres de la Famille Biot.
Le MSV INFO spécial Mairie de Mont a été bien apprécié (20 pages)
Compte rendu Conseil Municipal 17 juin
Excusés : C Kress, M Jacques, N Serrao
Monsieur le Maire évoque la cérémonie du 8 mai qui a été de grande qualité grâce à la prestationde R Van Meteren et ses élèves. Il en profite au nom de tout le conseil pour le remercier. Il évoque par contre le manque de mobilisation des enfants. Une réunion est prévue avec le corps enseignant.
Le 17 juin à 18 h : Le conseil municipal votera la désignation des grands électeurs pour l’élection des sénateurs le 25 septembre 2011.
M-Pierre Paris propose de l’aide aux devoirs les lundi, mardi et jeudi de 16h45 à 17h45. La commune soutient cette action pour la rentrée scolaire.
Ordre du jour :
- Location appartement de fonction Espace Biot. Le prix de location sera réduit dans le cadre d’un arrêtéde concession de logement. En échange il est demandé 7h par semaine en été : arrosage, gardiennageet 3 h en hiver.
- Une délibération est prise pour la pose d’un poteau électrique installé rue de la gare
- Surveillance du parc : les caméras fonctionnent. L’accès est interdit aux deux roues, aux chiens même tenus en laisse et les enfants doivent être sous la surveillance des parents.
- Formation au code de la route : la mairie propose une formation pour réactualiser ses connaissancesdu code de la route aux personnes qui le souhaitent.
- Préparation de l’inauguration : les invitations sont prêtes à être en envoyées. L’inauguration est prévuele 24 juin à 17h30. La population recevra une invitation personnelle dans chaque boite aux lettres.Un bal populaire clôturera la journée. Le 25 juin de 14 h à 18 h journée portes ouvertes.
- Atelier communal : Les lieux de stockage du matériel : tracteur, remorque deviennent trop petits.Une réflexion est en cours.
Tour de table
S Humblot : Une vente de bois est prévue pour juin : résineux, chênes et hêtres. Un problème de coupurede chablis de chênes a été rapporté par l’ONF. Le conseil municipal décide d’une sanction contreles contrevenants. L’ONF verbalisera.
JL Ribeyre : nous présente sur écran la vidéo surveillance et nous en explique les principes.
Des panneaux cinémométriques radars qui contrôlent la vitesse de roulement des véhicules avec mentions des pertes de points et du montant des amendes, vont être installés aux 4 entrées du village.Ils fonctionneront par cellule photovoltaïque. Attention prudence !
C Magdeleine : des véhicules roulent derrière le stade le long de la Cuisance. Il convient de réinstallerune barrière.
J Martin : signale des retours très positifs des habitants concernant les aménagements pour la sécuritédans le village.
Après discussion le Conseil Municipal décide la gratuité des annonces sur le panneau lumineuxpour les animations du village.
C Meluh : La commission fleurissement a bien œuvré pour le fleurissement du village. Un grand merci à tous.
G Oudot : Mise en place de la salle du patrimoine. Le bandeau du site Internet va être réactualiséavec la nouvelle mairie. Le MSV se prépare pour fin juin.
La municipalité reçoit de nombreux compliments sur la nouvelle mairie ainsi que le parc.Merci pour ces agréables remarques !
- Le Président du Syndicat des Eaux évoque la réforme territoriale que le nouveau préfet va mettre en placeet qui supprimerait notre syndicat. Le président va s’opposer farouchement à ces directives.
Prochain conseil municipal le 17 juin 2011 après le vote des grands électeurs.
Conseil Municipal du 11 avril 2011
Excusés : Josiane Valet et Serge Humblot
Monsieur le Maire accueille les conseillers municipaux par un mot de bienvenue pour ce premier conseil dans la nouvelle mairie. Il souhaite que l’équipe continue de bien œuvrer pour le village,avec les conditions de travail de qualité que nous procure l’Espace Biot.
24 avril 2011: Journée des déportés rassemblement à 11 h 15 vers les écoles.
08 mai 2011: 11 h rassemblement vers les écoles. Le conseil municipal est bien sûr sollicité à participerau défilé.
Un arrêté municipal sera pris pour interdire la consommation d’alcool dans le Parc de l’Espace Biot.
Inauguration de l’Espace Biot : Une commission est créée : B Fraizier, C Brusseaux, R Voitoux, G Oudot,JL Ribeyre. L’inauguration officielle est prévue le vendredi 24 juin à 17 h avec portes ouvertes le samedi après-midi.
Cette année sera particulièrement chargée en manifestations :
- les 27-28 mai " Rencontres théâtrales du Val d’Amour
- les 24-25 juin " Inauguration Espace Biot
- 14 juillet " Fête Nationale
- 15 août " Fête de la Vouivre et accueil des danseurs de quadrille de la Guadeloupe.
Ordre du jour :
Budget 2011 : Jacques Martin présente le budget validé par le percepteur. L’emprunt contractépar la mairie arrive au moment où les autres emprunts sont terminés. Il n’y a pas eu d’augmentationdes impôts de la commune depuis 3 ans et il n’y aura pas dans les années à venir grâce à une gestion rigoureuse. Nous allons pouvoir dans les années qui viennent lancer d’autres projets importants.
Vote des 4 taxes : Aucune augmentation cette année sur les 4 taxes.
Commission "sécurité" : JL Ribeyre présente le travail de la commission. Concernant les panneaux d'interdiction de traverser le village pour les 12 T, il sera rajouté au panneau : "sauf livraisonet restauration".
Des panneaux de sens de giratoire seront installés au lotissement Gouhot.
Un arrêté sera pris pour uniformiser les panneaux STOP dans le village.
Zone 30 vers la Mairie : une bande blanche sera peinte, et des panneaux, avec flèche prioritaire, installés. Des panneaux Zone 30 vont être posés en amont.
Aux 4 entrées du village, des panneaux lumineux d’indication de vitesse seront installés fin mai afin de faire ralentir les automobilistes trop pressés.
2 places réservées aux personnes handicapées vont être peintes : vers la boulangerieet le kinésithérapeute.
Commission "bâtiments et travaux" : Il est prévu en 2011 : une salle de classe rénovée par an.
Rénovation crépi : façade mur préau + mur parking Royet.
Zinguerie côté mur nord de l’école.
Remplacement de la chaudière de l’école : la meilleure solution en basse consommation va être étudiée. Etude également sur une solution géothermique.
La toiture de la perception sera remise à neuf à l’automne.
Les rives et la rue de l’Hameçon vont être refaites.
Une vidéo surveillance sera installée rapidement aux quatre coins de la mairie afin d’éviter le vandalisme.
Tour de table
C Magdeleine : Prévoir une réunion avec le CCSVA.
Le Bar le 28 étant fermé, la commune doit récupérer la licence 4 afin qu’elle ne se perde pas pourle village.
JL Ribeyre : L’horloge du clocher sera réparée dans la semaine
C Meluh : L'Opération Brioche a rapporté 1 120 € à l’APEI pour notre village.
La commission fleurissement va mettre en place de nouvelles jardinières.
S Paillard : a remarqué que les élèves du collège accompagnés de leur prof de sport n’utilisent pasle passage piéton route de Belmont. M. le Maire va les rencontrer.
N Serrao : La fête des écoles aura lieu le 17 juin au soir.
C Kress : Festival de la Vouivre - Après une réunion avec les musiciens, la Municipalité et la CCVA leur recommandent de faire la fête au Boulodrome ce qui limiterait les risques d’annulation en cas d’intempéries.
G Oudot : Commission "communication" : Le prochain MSV sera consacré en grande partie à l’Espace Biot.
Conseil municipal de mars
Ordre du jour :
Bureau de vote du 20 et 27 mars :
Permanence des conseillers municipaux :
Le 20 mars 2011
De 8 h à 10 h Bernard Fraizier, Christian Magdelaine, Raymond Voitoux
De 10 h à 12 h Serge Humblot, JL Ribeyre, Natacha Serrao
De 12 h à 14 h Germaine Oudot, Charles Kress, Jacques Martin
De 14 h à 16 h C Meluh, Murielle Jacques, Sylvain Paillard
De 16h à 18 h Josiane Valet, C Brusseaux, N Koehren
Le 27 mars 2011
De 8 h à 10 h Bernard Fraizier, Christian Magdelaine, Raymond Voitoux
De 10 h à 12 h Sylvain Paillard, JL Ribeyre, Jacques Martin
De 12 h à 14 h Germaine Oudot, Charles Kress, N Koehren
De 14 h à 16 h C Meluh, Murielle Jacques, Natacha Serrao
De 16h à 18 h Josiane Valet, Christian Brusseaux, Serge Humblot
Pour le dépouillement
B Fraizier, C Brusseaux, C Magdeleine, J Valet, M Jacques, C Meluh, S Humblot, N Serrao, G Oudot
Prévenir 48 h à l’avance si problème.
Installation mairie : déménagement à partir du 15 mars. Lundi 14 mars à 18 h visite de la mairie pour le Conseil municipal. L’inauguration est prévue le 24 juin à 17 h et le samedi 25 juin journée portes ouvertes à organiser.
Réunion SICTOM : M le Maire exige la présence des délégués et suppléants aux réunions SICTOM, un tour doit être défini afin de toujours assurer une permanence.
Salle de Réunion : dans la nouvelle mairie 3 salles seront à disposition. Il convient de les baptiser. Chacun doit y réfléchir.
Emploi Stéphane Collin : Le mi-temps consacré à la commune doit être assuré en complément de celui du CCSVA.
Spectacle Eric Petitjean : Il aura lieu le 27 et 28 mai comme prévu, dans le cadre d’un festival culturel subventionné par divers organismes et collectivités.
Sécurité du village : JL Ribeyre et Raymond Voitoux ont fait un tour de village afin de repérer les points de stationnements illicites dans le village. Des barrières vont être posées à ces endroits. La zone 30 autour de la Mairie est en place. Des bornes réfléchissantes vont être posées sur la zone de rétrécissement.
Vidéosurveillance : à l’extérieur de la mairie, des devis ont été demandés.
Balayeuse : Faire un 1er passage fin mars.
Tracteur neuf : un Massey Fergusson a remplacé l’ancien ( livraison fin mai – début juin ).
Logement future mairie : Un contrat d’un an est fait avec attribution de tâches de surveillance du parc, de la mairie et petits entretiens divers.
Tour de table :
R Voitoux : suggère que les cantonniers disposent d’un groupe électrogène pour les travaux extérieurs.
S Humblot : gestion de la forêt : une subvention a été demandée pour nouvelles plantations pour le printemps 2012.
N Koehren : Le chemin de l’étang est dans un grand état de détérioration en cette fin d’hiver. Tout est à refaire. Une demande de chiffrage du travail doit être faite.
C Kress : demande si les cantonniers sont bien protégés lorsqu’ils utilisent les désherbants – Réponse : oui.
G Oudot : Pour l’inauguration, une exposition sur les différentes maisons communes de Mont-sous-Vaudrey va être réalisée, relayée dans le MSV Info n° 31.
Prochaine réunion du conseil consacrée au budget 2011 dans la nouvelle mairie le 11 avril 2011
Conseil Municipal du 24 janvier 2011
Excusés : S Humblot, M. Jacques, N. Koehren, J Martin
Inauguration de la Mairie :
Le déménagement de la Mairie doit se faire le 15 mars. L’inauguration initialement prévue fin mai est reportéeen juin, la date n’est pas encore fixée.
Eric Petitjean, ayant rencontré M. le Maire à plusieurs reprises, vient présenter au conseil municipal, son projetpour animer l’inauguration. Celle-ci se fera le vendredi en fin d’après midi et les festivités auront lieu le samedi.
Le conseil municipal, après écoute attentive, apporte son avis et ses suggestions.
Eric Petitjean veut profiter de cet évènement pour présenter sa pièce de théâtre "Hélène et Félix".
Ordre du jour :
Délibération SICTOM : Certaines communes souhaitent quitter le Sictom de Dole : RYE et SERGENON. Une délibération est prise pour entériner cette décision.
Etat d’avancement du chantier Mairie : au rez de chaussée, le carrelage est posé, le parquet prêt à être installé,les peintures sont faites. A l’étage, les sols plastiques sont posés. Le transfert des téléphones est prévupour le 15 mars. Les extérieurs sont en cours.
Sécurité du village : Une réunion de la commission sécurité renforcée par la commission fleurissement a eu lieu.La traversée du village va être interdite aux camions de +12 t sauf livraison et accès services (obligation de tourner au rond point). Une zone 30 autour de la nouvelle mairie sera instaurée. L’axe routier Salins-Dole sera sécurisé.
Un arrêté sera pris pour déplacer le panneau de Mont sous Vaudrey qui est situé actuellement vers le pontde la Cuisance. Celui-ci sera mis à la hauteur de la station de pompage (décision prise suite à un avis du Conseil Général).
Station d’épuration et réseau du village : Une délibération est prise pour le choix du Bureau d’étude pour la maitrise d’ouvrage du réseau de collecte de Mont-sous-Vaudrey (Études en 2011 – Travaux et réalisation en 2012).
Concours photos : Pour l’inauguration de la Mairie, un concours de photos de Mont sous Vaudrey au printempsva être proposé à la population par le biais du site et d’un prospectus dans les boîtes aux lettres.
Tour de table :
Christian Magdelaine : évoque le projet de Parc National, un débat s’installe. Les élus manquent d’informations.
Le pot de fin de séance est offert par Mariette Chamouton, Présidente du Club du Temps Libre, en remerciementdes travaux d'isolation réalisés dans la salle Royet. Le Conseil Municipal remercie.
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