Archives compte rendu conseil municipal

Conseil Municipal du 15 novembre 2010

Monsieur le Maire évoque la visite à 18 h ce jour, dans la classe de l’Ecole primaire, pour une démonstration du tableau numérique et sa mise en pratique. Financé par l’Etat et la commune cet outil permet un travail directsur le tableau avec l’aide d’internet, de crayons spéciaux, de brosse pour effacer. Ainsi les enfants peuvent travailler sur des exercices de toutes les matières, télécharger des documents, des photos. Le matériel comprend un tableau numérique, l’ordinateur qui va avec, 12 ordinateurs pour les élèves, un portable qui sert de serveuret une imprimante laser. C’est un excellent outil qui va permettre aux enfants d’atteindre l’excellence.

Monsieur le Maire évoque la cérémonie du 11 novembre qui a été appréciée. 250 personnes dont les anciens combattants, les pompiers, les élèves du collège, la proviseur, la professeur d’histoire, les écoles primaireset élémentaires et leur directrice, les gendarmes, le conseil municipal et une large représentation de la population.

Ordre du jour :

Plateforme au stade : En accord avec le SIVOM, une plateforme a été réalisée sur le côté et le derrière du vestiaire du stade, en remplacement de l’espace occupé dorénavant par le terrain synthétique. Cette plateforme serviraà l’organisation du 14 juillet pour accueillir le public et le plancher pour le bal, ainsi que l’organisation de fêtesdu CCSVA. La commune participe pour 7 500 € et le SIVOM pour 7 500 €. Une délibération est prise en ce sujet.

Terrain synthétique : Il est opérationnel, financé par Jeunesse et Sports, le SIVOM. C’est un très bon aménagement pour les sportifs. Une convention et un règlement sont en cours de rédaction afin d’appliquer les règles utilisation en vigueur pour ce genre d’équipement.

Avancement des travaux mairie : L’isolation est terminée, le parquet de la salle du conseil a été choisi,le rez de chaussée sera carrelé, les niveaux supérieurs seront plastifiés. Travaux terminés fin février, installationen mars, inauguration 27 et 28 mai.

Pour l’inauguration : Eric Petitjean réfléchit pour mettre en scène cette inauguration. Elle sera prévue sur 2 demi-journées. Vendredi 27 mai vers 16h, cérémonie officielle et samedi en après-midi et soirée, porte ouverteavec animation avec les associations locales.

Festival de la Vouivre : suite à l’expérience de l’année dernière, l’idée est reconduite cette année. Une association spéciale a été constituée. La commune décide de reconduire la subvention et l’association va organiser dès à présent un loto le 26 décembre pour trouver des fonds. L’association fait appel aux bénévoles pour l’organisationde la manifestation le 15 aout.

 Ancien garage de la Cure : La charpente a été entièrement refaite. Pour une utilisation future de ce bâtimentnon encore définie, des fenêtres vont être percées, le crépi refait, un point d’eau installé.

Assainissement : Le réseau d’assainissement de la route du Deschaux, de Poligny, d’Arbois doit être refait. Un bureau d’étude commun avec la CCVA réalisera une estimation avec les relevés caméras effectués en 2009. Les travaux s’effectueront sur 5 à 6 ans subventionnés à 50 %. La station d’épuration ne pourrait se faire que dans la condition de la restauration du réseau du village.

Commission Sécurité : La commission étoffée de la commission fleurissement va effectuer un tour de village et prendra en photo des points noirs. Une prochaine réunion est prévue le 15 janvier 2011 à 10 h. Toute bonne idée et observation seront appréciées. Cette commission a 2 ans pour réfléchir, travailler et préparer les dossiers d'études.

Assurance : actuellement une révision des contrats d’assurance est en cours

Travaux au village : les chemins piétonniers route de Poligny, rue Jean Bavilley, route d’Arbois sont terminés.

Travaux prévus pour 2011 : La route de l’Hameçon, le parking et la rue du Collège.

Prix des loyers : Un état des loyers a été fait. Une harmonisation des coûts est en cours afin de fidéliser les locations.

Tour de table :

S Humblot : Vente des bois pour 2011 : 45 000 €.  Affouage : 166 pour 2010 soit 15 de + que 2009.

C Meluh : Conseil des écoles :

Maternelle : Mme Passarin a apprécié les travaux de peinture de sa classe, réalisés par une entreprise locale, pendant les vacances de la Toussaint. Une classe sera refaite tous les ans et le choix sera décidé par la commission travaux.

Primaire : Pour Noël les enfants recevront des chocolats et des petits livres de la part de la Mairie.

 Le panneau Parking réservé à la Mairie va être enlevé. Cet emplacement sera utilisé par les enseignants.

Commission fleurissement : Mont sous Vaudrey a reçu le 3ème prix pour les bâtiments publics ( Fontaine Place Louis Maire ).

Le repas de la nouvelle année, pour les + de 72 ans, aura lieu le lundi 12 janvier 2011

Conseil  Municipal du 24 juin  2010

Excusé : S Humblot

Monsieur le Maire lit un courrier de la section Twirling Bâton. Les benjamines sont cette année encore en finale de Coupe de France en région parisienne,  ce qui entraine de nombreux frais pour les parents.

La commune décide  une aide de 300 € pour soutenir ces athlètes.

Un autre courrier du Sictom nous est lu. La qualité du tri est en baisse dans les bacs du village. Il est décidé qu’une information sera rajoutée dans le MSV INFO ainsi que sur le site.

 Ordre du jour :

Avancement des travaux en mairie : avec 20 j d’intempéries, 20 j de retard divers, le planning est décalé de 2 mois. La toiture se termine. Les panneaux voltaïques vont être installés, les fenêtres extérieures sont posées, le doublage peut commencer. En ce qui concerne le financement : à ce jour tout a été réglé sans déblocage de l’emprunt.

Achat de terrain :

-  Une régularisation d’une cession de terrain doit être faite entre la commune et la scierie Gauthier pour 3 a 70 ca.

 Station d’épuration : Une nouvelle station d’épuration va être construite vers le boulodrome. Le projet porté par la CCVA sera innovant : une station d’épuration dopée aux plantes vertes : en reconstituant le biotope végétal sous serre, la nouvelle station de traitement des effluents de la commune associera technologies et pouvoirs de la nature. Le coût de fonctionnement sera identique. Cette station verte pourra être visitée.

Contrat unique d’insertion : Jérémy Fusillier bénéficie d’un temps plein sur 2 ans .

Sécurité Espace Biot :  Une réflexion sur l’installation d’une vidéo surveillance autour de la future mairie est en cours. L’état subventionne ce type d’installation. Nous réfléchirons sur le type de matériel à utiliser. Les gaines de passage sont prévues dans les travaux actuels.

Fête du 15 août : Afin de relancer la fête le conseil municipal a été à l’écoute d’un groupe de musiciens : Musicopat qui a le projet de faire un évènement musical sur 2 jours sur le terrain de l’Espace Cuisance. Les musiciens seront les maîtres  d’œuvres de cette fête. Les forains pourront s’installer en face sur le parking du stade. La commune décide de soutenir cette initiative et de modifier l’emplacement de la fête.

Fête du 14 juillet 2010

21 h: Rassemblement au Champ de foire, 21 h 15 Prestation du Quadrille, 21h 30 Départ avec les torches, 22h à 22h 30 Prestation du quadrille au stade, 22h 45 Feux d’artifice, à l’issue des feux Bal pour tous.

Tour de table :

C Brusseaux : Vente des bois de hêtre sur pied à Courlaoux de 20 678 €

C Meluh : Conseil des écoles : C Elémentaire. Une classe va être fermée. Mme Duarte s’en va. Il y aura 97 éléves

Ecole maternelle : un devis va être demandé pour repeindre l’école pendant les vacances.

Fleurissement : l’équipe du fleurissement est bien coordonnée et le village est bien fleuri. La commune prévoira de remettre des arbustes dans les passages piétons de la route de Dole et du Deschaux.

S Paillard : évoque le problème des ragondins dans l’hameçon. Le maire prend l’affaire en main.

C Kress : Pour la 20ème randonnée du Val d’Amour une fresque a été réalisée par tous les villages et pour Mont sous Vaudrey, c’est Marie Thé Petitjean qui l’a créée. Monsieur le Maire l’a vivement remerciée. Pour l’année prochaine la participation de Mont-sous-Vaudrey a été évoquée. Le conseil municipal réfléchit. 

G Oudot : Le MSV Info sort de l’imprimerie le 2 juillet.

JL Ribeyre : Le jardin du souvenir est terminé.

Travaux à la perception prévus : Charpente, huisseries extérieures et sanitaires.

Conseil municipal du 13 avril 2010

Vote du budget 2010

Conseil Municipal du 15 mars 2010

Excusés : JL Ribeyre

M. le Maire exprime une pensée pour Béatrice Sourasack qui manque à tous, le Maire et le Conseil Municipallui souhaite un prompt rétablissement

Ordre du jour :

Travaux Mairie : Tous les lundis à 15 h a lieu la réunion de chantier. Le planning a 8 jours de retard dû aux mauvaises conditions atmosphériques de cet hiver. La charpente a été enlevée car elle s’est révélée en mauvais état.

Salle Royet : Les travaux sont terminés, réalisés par les employés municipaux auxquels le Maire et le Conseil Municipal expriment leurs remerciements. Le matériel a été acheté à un prix intéressant car c’était du matériel d’exposition.

Assainissement : Pour bénéficier des subventions concernant le réseau, l’agence de l’eau et le Conseil Général exigent une visite complète du réseau en caméra. Ce travail sera fait d’ici 2 mois. L’étude de la station se faiten 2010, les appels d’offres début 2011, réalisation complète à la suite.

Incendie de la Maison Thourey à Belmont : L’atelier de menuiserie s’installe provisoirement à l’ancien Super U.La commune a proposé à M. Thourey de mettre à disposition les employés un jour ou deux pour le réaménagement.

Remplacement des secrétaires : Le Maire dans l’urgence de la situation (Maryse et Béatrice absente en même temps la deuxième quinzaine de mars) a trouvé en remplacement à mi-temps Catherine pour 3 mois.Avec Maryse Pierre à temps plein et Catherine à mi-temps, l’intérim est assuré avec une organisation difficilecar le travail de Béatrice est bien spécifique. Un nouveau point sera fait fin mars.

Fuite d’eau pour Roy Hervé : Rue des Poiriers une fuite d’eau, après compteur, a engendré une facturation prohibitive (900 €). Une délibération est prise pour prendre en charge une partie de ce coût.

Enterrement du réseau autour de la maison Biot : 3 poteaux vont être enterrés, une délibération est prisepour prendre en charge ce coût.

Jardin du souvenir : Le piquetage a été réalisé. Les travaux vont commencer.

Budget : Il va être présenté au percepteur le 31 mars. Le Conseil Municipal se réunira le 13 avril à 18 h 30pour approbation. 

Tour de table :

S Humblot : Les plantations 2009 sont terminées. Actuellement sont réalisés les travaux d’entretien des jeunes plantations.

C Meluh : Les conseils des écoles se sont bien passés. L’effectif des enfants est en baisse. L’exercice d’alerte incendie s’est bien passé. Tout fonctionne.

La commission fleurissement va reprendre ses activités. Chaque habitant est aussi invité à fleurir sa maisonpour le plaisir des yeux de tous.

C Kress : Le ramassage de printemps porté par l’ADAVAL aura lieu le 27 mars. Les écoles ne participeront pas.Les jeunes du MRJC nettoieront l’environnement de Super U. Un appel sera fait sur le site pour que chacun nettoie autour de sa propriété.

G Oudot : Le site fonctionne, chacun doit donner ses suggestions et remarques.

N Khoeren : La facture d’assainissement de la CCVA et l’augmentation nette a provoqué beaucoup de commentaires parmi les habitants. Un courrier de la CCVA va être diffusé pour expliquer les charges.

C Kress : Un article dans le MSV Info expliquera le coût de l’eau (comparatif avec la moyenne départementale).

Prochaine réunion 13 avril 2010 à 18 h 30.

Conseil Municipal du 8 février 2010

Excusés : Charles Kress et Natacha Serrao

Ordre du jour

Présentation du site Internet

M. Delorme présente le site Mont-sous-Vaudrey.fr. Ce site va être mis en ligne fin de semaine. Une grande partie des rubriques sont prêtes. Divers points sont précisés et approuvés par le conseil municipal. La gestion rédactionnelle du site va être effectuée par la commission communication. Jean Luc Ribeyre s’occupera de l’aspect technique. Le site présentera toute l’actualité du village manifestations futures et comptes rendus des évènements passés. Les textes et photos inclus seront validés par le maire ou le 1er adjoint et ensuite mis en ligne.

Elections régionales

Elles auront lieu le 14 et 21 mars 2010

Le planning des permanences est établi :

-    14 mars    

de 8 h à 10 h   Bernard Fraizier et Christian Magdelaine

de 10 h à 12 h   Serge Humblot et Jacques Martin

de 12 h à 14 h   Germaine Oudot et Raymond Voitoux

de 14 h à 16 h   Jean Luc Ribeyre et Josiane Valet

de 16 h à 18 h  Christian Brusseaux et Christiane Meluh

-    21 mars    

de 8 h à 10 h   Bernard Fraizier et Nicolas Koehren

de 10 h à 12 h   Sylvain Paillard et Natacha Serrao

de 12 h à 14 h   Germaine Oudot et Charles Kress

de 14 h à 16 h   Murielle Jacques et Christiane Meluh

de 16 h à 18 h  Christian Brusseaux et Serge Humblot

Le dépouillement sera assuré par l’équipe habituelle du  Conseil Municipal

Location Salle Royet

La cuisine de la salle va être terminée. La vaisselle pour une trentaine de personnes sera achetée. Une armoire sera prévue à cet effet. Le conseil municipal décide de louer la salle Royet pour des repas familiaux de 30 personnes maximum.

Cette location servira uniquement le midi et sera destinée seulement aux habitants de Mont Sous Vaudrey. Le prix sera de 100 € pour la journée et 50 € pour la ½ journée. La musique sera interdite et à 20 h tout doit être terminé. Une caution sera demandée. La salle devra être rendue propre et rangée

Le conseil décide de faire un essai de ce mode de location pour 6 mois.

Jardin du Souvenir :

Les travaux se feront au printemps, Jean Luc Ribyere est responsable de ces travaux en accord avec la commission fleurissement et Marie Thé Petitjean. L’ensemble sera terminé fin mai. Une stèle va être proposée par JM Tanier. Un chemin d’accès en cailloux sera dessiné.

Assainissement :

M. Brusseaux travaille sur le réseau transit. La CCVA poursuit ses réunions d’études pour la future station d’épuration. L’emplacement actuel n’est pas retenu . Des travaux de mise aux normes, de réparation et d’entretien du réseau de transit seront  faits tous les ans par la commune

Travaux Mairie : les travaux suivent leur cours normal malgré le mauvais temps.

Tour de table :

S Humblot : Programmation de l’année 2010 en cours

JL Ribyere : Prévoir l’entretien des appartements, entre deux locations. S Collin se chargera de ces travaux.

S Paillard : signale le problème d’avance aux feux pour les 2 roues. L’entreprise va venir corriger ce point.

J Valet : présente le livre de son mari « Un soleil noir » qui évoque son enfance à Mont-sous-Vaudrey.

C Meluh : C Fleurissement les travaux commenceront autour du 15 mars.

C Brusseaux : évoque la convention ATESSAT de la DDE

Prochaine réunion 15 mars 2010